Déposée le 6 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA UNE DE L'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES - 78190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LA UNE DE L'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIAT AUTO (FRANCE) S.A. société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic, Z.A. Trappes Elancourt,78190 TRAPPES - 78190 - France
T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, enveloppes (papeterie), cahiers, albums, livres, almanachs, brochures, affiches, prospectus, catalogues, calendriers, publications ; décalcomanies, papiers d'emballage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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