Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KITSCH
FIAT AUTO (FRANCE) S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
92428428
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2012

Présentation de la marque KITSCH

Déposée le 28 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic , Z.A. TRAPPES ELANCOURT,78190 TRAPPES (dossier no 2224153) - 78190 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2224153) - 75008 - France.

La marque KITSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KITSCH est expirée depuis le 28 juillet 2012.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A., société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic , Z.A. TRAPPES ELANCOURT,78190 TRAPPES (dossier no 2224153) - 78190 - France


T.MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2224153) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement d'adresse n°356087 - Publication au BOPI 2002-10-07

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224153 - Publication au BOPI 2002-07-03

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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