Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORS SERIE
FIAT AUTO FRANCE (sa)

Numéro de dépôt :
93484754
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HORS SERIE

Déposée le 22 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS SERIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO FRANCE domicilié(e) 80-82 quai Michelet, 92532 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIAT AUTO FRANCE (sa) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

FIAT AUTO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO FRANCE (sa) - 80-82 quai Michelet, 92532 LEVALLOIS PERRET - France


FIAT AUTO FRANCE (sa) - France


Inscription le 2 septembre 1996 - Rejet total n°205553 - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1996-09-02

Revue Magazine

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.