Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIAT LANCE LES PRIX NETS
FIAT AUTO (FRANCE) S.A.

Numéro de dépôt :
95554421
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2005

Présentation de la marque FIAT LANCE LES PRIX NETS

Déposée le 20 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIAT LANCE LES PRIX NETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 80/82, Quaimichelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque FIAT LANCE LES PRIX NETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIAT LANCE LES PRIX NETS est expirée depuis le 20 janvier 2005.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A. - 80/82, Quaimichelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 305493173


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau