Marque expirée - Marque en non vigueur
BUSSOLA
Numéro de dépôt :
3396499
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015
Présentation de la marque BUSSOLA
Déposée le 8 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSSOLA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSSOLA est expirée depuis le 8 décembre 2015.
FIAT AUTO (France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02