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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE
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BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUS
FIAT AUTO (FRANCE) S.A.

Numéro de dépôt :
1484193
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2007

Présentation de la marque BUS

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 80/82 Quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2090906) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 059 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2090906) - France.

La marque BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUS est expirée depuis le 28 juillet 2007.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A. - 80/82 Quai Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2090906) - France - SIREN 602059107


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2090906) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1997 n°2090906 - Publication au BOPI 1997-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Véhicules et notamment véhicules automobiles, à l'exception des autobus;appareils de locomotion par air ou par eau; leurs pièces détachées et accessoires compris en classe 12.