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Marques déposées par monsieur FIARDA JEAN EMILE
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C'BEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'BEL
M. FIARDA JEAN EMILE

Numéro de dépôt :
3976182
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2023
C\'BEL de FIARDA JEAN EMILE

Présentation de la marque C'BEL

Déposée le 22 janvier 2013 par monsieur FIARDA JEAN EMILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur FIARDA JEAN EMILE domicilié(e) 13 BIS RUE AUGUSTE BRUNET - 97480 - SAINT JOSEPH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FIARDA JEAN EMILE domicilié(e) 13 BIS RUE AUGUSTE BRUNET - 97480 - SAINT JOSEPH - France.

La marque C'BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'BEL est expirée depuis le 22 janvier 2023.


M. FIARDA JEAN EMILE - 13 BIS RUE AUGUSTE BRUNET - 97480 - SAINT JOSEPH - France


M. FIARDA JEAN EMILE - 13 BIS RUE AUGUSTE BRUNET - 97480 - SAINT JOSEPH - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611716 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.