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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIAPAD
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HOTELLERIE CULTURELLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOTELLERIE CULTURELLE
FIAPAD S.A.

Numéro de dépôt :
92440199
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HOTELLERIE CULTURELLE

Déposée le 3 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) FIAPAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTELLERIE CULTURELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAPAD domicilié(e) 19 rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 102 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick ABISSEROR FIAPAD S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FIAPAD S.A. - 19 rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE - France - SIREN 340102300


Monsieur Patrick ABISSEROR FIAPAD S.A. - France


Inscription le 25 novembre 1998 - Rejet total n°267414 - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1998-11-25

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