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Marques déposées par l'association loi 1901 FIAMT
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DAN BUDO FIAMT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAN BUDO FIAMT
FIAMT, association loi 1901 à forme collégiale

Numéro de dépôt :
4029145
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/08/2023
DAN BUDO FIAMT de FIAMT

Présentation de la marque DAN BUDO FIAMT

Déposée le 30 août 2013 par l'association loi 1901 FIAMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DAN BUDO FIAMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 FIAMT domicilié(e) Résidence de l'Europe, Place de l'Europe - 09300 - LAVELANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIAMT domicilié(e) Résidence de l'Europe, Place de l'Europe - 09500 - LAVELANET - France.

La marque DAN BUDO FIAMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAN BUDO FIAMT est expirée depuis le 30 août 2023.


FIAMT, association loi 1901 à forme collégiale - Résidence de l'Europe, Place de l'Europe - 09300 - LAVELANET - France


FIAMT - Résidence de l'Europe, Place de l'Europe - 09500 - LAVELANET - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.