Déposée le 2 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SAMOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIAL domicilié(e) ZA LAFAYETTE,38790 SAINT GEORGES D'ESPERANCHE - 38790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 908 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX - 69301 - France.
La marque SAMOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMOA est expirée depuis le 2 août 2015.
FIAL société par actions simplifiée - ZA LAFAYETTE,38790 SAINT GEORGES D'ESPERANCHE - 38790 - France - SIREN 414908848
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX - 69301 - France
Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469847 - Publication au BOPI 2008-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Matériaux de constructions métalliques. Constructions transportables métalliques. Cadres, châssis et garnitures de fenêtres et portes métalliques. Garnitures et roulettes de meubles métalliques. Cloisons et clôtures métalliques. Panneaux pour la construction métallique. Stores, volets et volets roulants métalliques. Moulures métalliques. Corniches et cornières métalliques. Escaliers, serrures, solins, girouettes de cheminées, garde-corps, rampes, rambardes, mains courantes, paratonnerres, volets, volets roulants, persiennes, seuils, linteaux, lames, palissades, planchers, parements, huisserie, portes et fenêtres métalliques. Armatures, ferrures, galets et panneaux de portes métalliques. Manteaux, capuchons, mitres, rallonges de cheminées métalliques. Matériaux de constructions non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques. Bois mi-ouvrés, poutres, planches, panneaux, bois contre-plaqués, bois façonnés, bois d'œuvre, bois de construction, boiseries, placage en bois, bois de placage. Armatures, châssis, panneaux, cadres non métalliques. Manteaux, capuchons, mitres, rallonges de cheminées non métalliques. Lambris et lattes non métalliques. Baguettes de bois pour le lambrissage, lames de parquets, palissades non métalliques, parquets, planchers non métalliques. Escaliers, palissades, stores, volets, volets roulants, persiennes, seuils linteaux, gardes corps, rampes, rambardes, mains courantes, huisserie, portes et fenêtres non métalliques. Cloisons non métalliques. Clôtures non métalliques. Corniches, cornières, moulures non métalliques. Parements non métalliques. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Portières (rideaux).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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