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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FHSURGICAL
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EASY DRIVE SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY DRIVE SYSTEM
FHSURGICAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3253092
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013
EASY DRIVE SYSTEM de FHSURGICAL

Présentation de la marque EASY DRIVE SYSTEM

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FHSURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY DRIVE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FHSURGICAL domicilié(e) 50 Boulevard de l'Hôpital,75013 Paris - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 833 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque EASY DRIVE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY DRIVE SYSTEM est expirée depuis le 23 octobre 2013.

FHSURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : FHSurgical , FHSURGICAL


FHSURGICAL société par actions simplifiée - 50 Boulevard de l'Hôpital,75013 Paris - 75013 - France - SIREN 444833115


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux. Tables d'opérations. Tables d'opération mues par un système de guidage. Brancards pour malades, brancards roulants, mobilier spécial à usage médical.