Déposée par voie électronique le 4 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) FHP-VILEDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MICRO VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FHP-VILEDA domicilié(e) 14 rue du Fossé Blanc Bâtiment A3 92238 GENNEVILLIERS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille HEDOUIN domicilié(e) 14 rue du Fossé Blanc Bâtiment A3 92238 GENNEVILLIERS CEDEX - France.
La marque MICRO VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FHP-VILEDA, S.A. - 14 rue du Fossé Blanc Bâtiment A3 92238 GENNEVILLIERS CEDEX - France
Camille HEDOUIN - 14 rue du Fossé Blanc Bâtiment A3 92238 GENNEVILLIERS CEDEX - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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