Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par FHP-MCO Syndicat d'employeurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le 13H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est FHP-MCO Syndicat d'employeurs domicilié(e) 106 Rue d'Amsterdam - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FHP-MCO, Monsieur Béchu Thierry domicilié(e) 106 Rue d'Amsterdam - 75009 - Paris - France.
La marque Le 13H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 13H arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.
FHP-MCO Syndicat d'employeurs - 106 Rue d'Amsterdam - 75009 - Paris - France
FHP-MCO, Monsieur Béchu Thierry - 106 Rue d'Amsterdam - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Publications électroniques et numériques, journaux en ligne (téléchargeables), logiciels ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; support de bases de données et notamment de bases de données textuelles et sonores ; publications diffusées et consultables en ligne et par médias interactifs.; Produits de l'imprimerie (publications, bulletins d'information, dépliants, revues, magazines, affiches, annuaires, matériel de formation et d'instruction, tous en matière d'informations médicales et de soins en santé, ainsi que sur des sujets généraux et grand public) ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Produits de l'imprimerie (publications, bulletins d'information, dépliants, revues, magazines, affiches, annuaires, matériel de formation et d'instruction, tous en matière d'informations médicales et de soins en santé, ainsi que sur des sujets généraux et grand public) ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Abonnement à des journaux (services d'–) [pour des tiers] ; administration commerciale ; affaires (expertises en –) ; affaires (informations et renseignements d'–) ; agences de publicité pour tous types de support ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; annonces publicitaires (diffusion d'–) ; bureaux de placement ; communication de type commercial ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] et d'échantillons au moyen d'assemblages promotionnels [matériel publicitaire] ; documents (reproduction de –) ; édition de documents ; export (agences d'import-–) ; fichier central (recueil et systématisation de données dans un –) ; fichiers informatiques (gestion de –) ; foires, expositions et évènements (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; informations sur tous supports (recherches d'–) [pour des tiers] ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; marché (recherches et études de –) ; mise en page ; opinion (sondage d'–) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; publication de textes publicitaires ; publicitaire (courrier –) ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes et production de contenu rédactionnel ; relations publiques ; reproduction de documents ; revues de presse (services de –) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services de création et d'édition de textes, de dessins et de produits multimédia pour d'autres entreprises, vente de livres, magazines, newsletters (lettres d'information), CD-Rom, guides, planches anatomiques, sites Internet et tout support de contenu écrit, graphique ou numérique en général pour d'autres entreprises) ; statistique (information –) ; traitement de texte ; travaux de bureau ; ventes (promotion des –) [pour des tiers] ; publication de textes rédactionnels et journalistiques ; Publicité ;
Informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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