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Marques déposées par monsieur fhal armand
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jasmée PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

jasmée PARIS
M. fhal armand

Numéro de dépôt :
4234158
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2025
jasmée PARIS de fhal armand

Présentation de la marque jasmée PARIS

Déposée le 16 décembre 2015 par monsieur fhal armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « jasmée PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur fhal armand domicilié(e) 77 allees de brienne - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fhal armand domicilié(e) 77 allees de brienne - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque jasmée PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jasmée PARIS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.


M. fhal armand - 77 allees de brienne - 31000 - TOULOUSE - France


M. fhal armand - 77 allees de brienne - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 5 avril 2017 - Renonciation partielle n°697851 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.