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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS
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TSS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TSS
FH ORTHOPEDICS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3626824
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
TSS de FH ORTHOPEDICS

Présentation de la marque TSS

Déposée le 3 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TSS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque TSS est expirée depuis le 3 février 2019.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ADAPT'T , ARTHRO-LAD


FH ORTHOPEDICS Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 1 mars 2010 - Renonciation totale n°517780 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses, implants, intruments en orthopédie.

Services de consultations professionnelles dans le domaine médical, chirurgical et orthopédique ; services médicaux dans le domaine orthopédique.