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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS
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SHOULDER TRAUMA SYSTEM S.T.S.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SHOULDER TRAUMA SYSTEM S.T.S.
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3699521
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/12/2029
SHOULDER TRAUMA SYSTEM S.T.S. de FH ORTHOPEDICS

Présentation de la marque SHOULDER TRAUMA SYSTEM S.T.S.

Déposée le 17 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SHOULDER TRAUMA SYSTEM S.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SHOULDER TRAUMA SYSTEM S.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHOULDER TRAUMA SYSTEM S.T.S. arrivera à expiration en date du 17 décembre 2029.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ADAPT'T , ARTHRO-LAD


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732366 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03

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