Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS
/
RAMSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAMSES
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1720101
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
23/12/2021
RAMSES de FH ORTHOPEDICS

Présentation de la marque RAMSES

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « RAMSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RAMSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAMSES est expirée depuis le 23 décembre 2021.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ADAPT'T , ARTHRO-LAD


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210519 - Publication au BOPI 2001-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360762 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2011 n°2479546 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-08

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture