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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS
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PROTHESE T.M.M ALIZE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROTHESE T.M.M ALIZE
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92401606
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022

Présentation de la marque PROTHESE T.M.M ALIZE

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTHESE T.M.M ALIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PROTHESE T.M.M ALIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROTHESE T.M.M ALIZE est expirée depuis le 17 janvier 2022.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ADAPT'T , ARTHRO-LAD


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 14 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208878 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360762 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2207868 - Publication au BOPI 2000-10-12

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2483916 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-14

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