Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONLY YOU
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3867294
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
ONLY YOU de FH ORTHOPEDICS

Présentation de la marque ONLY YOU

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONLY YOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ONLY YOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONLY YOU arrivera à expiration en date du 17 octobre 2021.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : ARES , SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , GECO FORMATION , IASS INTERNATIONAL ARROW SHOULDER SOCIETY , TOEFLEX , BIOTACT , A.L.O.E.S.


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Logiciels dans le domaine de la chirurgie orthopédique, logiciels de pilotage pour la fixation et la pose d'implants orthopédiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, implants et articles orthopédiques, équipements et instruments de fixation et de pose d'implants orthopédiques, pièces et parties constitutives des produits précités.

Services médicaux, services dans le domaine de l'orthopédie, chirurgie, services de santé et de soins aux patients, services d'analyse dans le domaine médical et orthopédique se rapportant au traitement d'individus (examens radiographiques), services d'informations, de conseils et d'assistance dans le domaine médical, orthopédique de la chirurgie et des soins des patients.