Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAEVA
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée, Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn

Numéro de dépôt :
3868740
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
MAEVA de FH ORTHOPEDICS

Présentation de la marque MAEVA

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAEVA arrivera à expiration en date du 21 octobre 2021.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : ARES , SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , GECO FORMATION , IASS INTERNATIONAL ARROW SHOULDER SOCIETY , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée, Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn - 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses, implants, instruments en orthopédie ;

Services de consultations professionnelles dans le domaine médical, chirurgical et orthopédique ; services médicaux dans le domaine orthopédique.