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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS
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HANCHE PHARO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HANCHE PHARO
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93463320
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2023

Présentation de la marque HANCHE PHARO

Déposée le 8 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANCHE PHARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HANCHE PHARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HANCHE PHARO est expirée depuis le 8 avril 2023.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ADAPT'T , ARTHRO-LAD


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 14 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208878 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360762 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236582 - Publication au BOPI 2003-02-03

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2524723 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

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