Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS
/
G.R.A.A.L. GROUPE DE RECHERCHES ET D'ACTIONS SUR L'AUGMENTATION LIGAMENTAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G.R.A.A.L. GROUPE DE RECHERCHES ET D'ACTIONS SUR L'AUGMENTATION LIGAMENTAIRE
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93489852
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque G.R.A.A.L. GROUPE DE RECHERCHES ET D'ACTIONS SUR L'AUGMENTATION LIGAMENTAIRE

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « G.R.A.A.L. GROUPE DE RECHERCHES ET D'ACTIONS SUR L'AUGMENTATION LIGAMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque G.R.A.A.L. GROUPE DE RECHERCHES ET D'ACTIONS SUR L'AUGMENTATION LIGAMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque G.R.A.A.L. GROUPE DE RECHERCHES ET D'ACTIONS SUR L'AUGMENTATION LIGAMENTAIRE est expirée depuis le 15 octobre 2023.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ADAPT'T , ARTHRO-LAD


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2249105 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360762 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2013 n°2538317 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Services d'enseignements, communication d'idées scientifiques à l'occasion de conférences, congrès et colloques.Services de consultations professionnelles, de recherche, d'établissement de plans d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.