Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FH ORTHOPEDICS
/
COTYLE PHARO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTYLE PHARO
FH ORTHOPEDICS

Numéro de dépôt :
93463321
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2013

Présentation de la marque COTYLE PHARO

Déposée le 8 avril 1993 par la société FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTYLE PHARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Société par actions simplifiée, Zone Artisanale,68990 HEIMSBRUNN (dossier no 2236553) - 68990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236553) - 69006 - France.

La marque COTYLE PHARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTYLE PHARO est expirée depuis le 8 avril 2013.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ADAPT'T , ARTHRO-LAD


FH ORTHOPEDICS - Société par actions simplifiée, Zone Artisanale,68990 HEIMSBRUNN (dossier no 2236553) - 68990 - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236553) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 14 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208878 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360762 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236553 - Publication au BOPI 2003-02-03

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires, membres artificiels, articles orthopédiques