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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS
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AUTOPILOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOPILOT
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3734310
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/04/2020
AUTOPILOT de FH ORTHOPEDICS

Présentation de la marque AUTOPILOT

Déposée le 29 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AUTOPILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AUTOPILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOPILOT est expirée depuis le 29 avril 2020.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ADAPT'T , ARTHRO-LAD


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques, instruments orthopédiques, instruments de chirurgie pour interventions de la hanche.