Marque renouvelée - Marque en vigueur

ADAPT'T
FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93457031
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2023

Présentation de la marque ADAPT'T

Déposée le 24 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADAPT'T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FH ORTHOPEDICS domicilié(e) Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ADAPT'T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ADAPT'T arrivera à expiration en date du 24 février 2023.

FH ORTHOPEDICS a également déposé les autres marques suivantes : SCREW-TAPE , ST GENIX , GECKO , F.H. ORTHOPEDICS , TOEFLEX , ONLY YOU , BIOTACT , A.L.O.E.S. , ARTHRO-LAD , OSTIM


FH ORTHOPEDICS, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 3 rue de la Foret - 68990 - HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360762 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2233665 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 25 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283603 - Publication au BOPI 1999-08-25

Inscription le 25 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283608 - Publication au BOPI 1999-08-25

Inscription le 25 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283605 - Publication au BOPI 1999-08-25

Inscription le 25 août 1999 - Changement de dénomination n°283607 - Publication au BOPI 1999-08-25

Inscription le 25 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283606 - Publication au BOPI 1999-08-25

Inscription le 25 août 1999 - Changement de dénomination n°283604 - Publication au BOPI 1999-08-25

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513831 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12

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