Déposée le 15 janvier 2001 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FGM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NICE KIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FGM domicilié(e) 14 Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 367 967 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FGM domicilié(e) 14 Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France.
La marque NICE KIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076462.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FGM, EURL - 14 Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France - SIREN 400367967
FGM - 14 Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2462064 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Vêtements, produits textiles, à savoir : linge de bain, linge de lit, serviettes de toilette, couvertures ; Chaussures pour enfants ; Articles de puériculture (en tissus), à savoir : entourages de lit, sacs de lit ou de nuit, sacs à langer ; jeux et jouets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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