Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIBAGS
FGH, SAS

Numéro de dépôt :
3882681
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2021
UNIBAGS de FGH

Présentation de la marque UNIBAGS

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIBAGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FGH domicilié(e) 13 RUE DUVIVIER - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 211 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT POIRIER domicilié(e) 152 Avenue du général PATTON - 49000 - ANGERS - France.

La marque UNIBAGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIBAGS est expirée depuis le 15 décembre 2021.


FGH, SAS - 13 RUE DUVIVIER - 75007 - PARIS - France - SIREN 529211187


LAURENT POIRIER - 152 Avenue du général PATTON - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581742 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.