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Marques déposées par l'association loi 1901 FG PEP
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Les p'tits PEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les p'tits PEP
FG PEP, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4059781
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/01/2024
Les p\'tits PEP de FG PEP

Présentation de la marque Les p'tits PEP

Déposée le 9 janvier 2014 par l'association loi 1901 FG PEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les p'tits PEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 FG PEP domicilié(e) 5-7 rue Geoges ENESCO - 94026 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 453 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FG PEP, Mle CALMEL Margaux domicilié(e) 5-7 rue Geoges ENESCO - 94026 - CRETEIL - France.

La marque Les p'tits PEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les p'tits PEP est expirée depuis le 9 janvier 2024.

FG PEP a également déposé les autres marques suivantes : LES PEP LA SOLIDARITE EN ACTION


FG PEP, Association loi 1901 - 5-7 rue Geoges ENESCO - 94026 - CRETEIL - France - SIREN 784453318


FG PEP, Mle CALMEL Margaux - 5-7 rue Geoges ENESCO - 94026 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

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