Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PLANS CAPITAUX
FG CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
3099669
Date de dépôt :
02/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021

Présentation de la marque LES PLANS CAPITAUX

Déposée le 2 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FG CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PLANS CAPITAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FG CONCEPT domicilié(e) 51 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 865 669 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-ETIENNE BADUEL, FG CONCEPT domicilié(e) 142 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France.

La marque LES PLANS CAPITAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PLANS CAPITAUX arrivera à expiration en date du 2 mai 2021.

FG CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FG , FG DJ Radio , DONNE TON CORPS , 10 Bombes Mixées , Dancefloor mixé , MIX NON STOP , PARTENAIRE DES PLUS BEAUX EVENEMENTS , FG la radio tendance , FG MAG , des nouveautés plus souvent, la pub moins longtemps


FG CONCEPT, SAS - 51 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France - SIREN 388865669


JEAN-ETIENNE BADUEL, FG CONCEPT - 142 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468011 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Production de spectacles. Divertissements et activités culturelles liées à la musique électronique. Organisation de soirées à thème. Services de discothèque. Communication par Internet. Agence de presse et d'information. Journaux, produits de l'imagerie, photographies (produits), papeterie, matériels pour les artistes. Appareils et instruments photographiques, numériques, de reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.