Déposée le 30 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FG CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DANCEFLOOR MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FG CONCEPT domicilié(e) 51 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 865 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FG CONCEPT, M. BADUEL JEAN-ETIENNE domicilié(e) 142 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France.
La marque DANCEFLOOR MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FG CONCEPT, SAS - 51 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France - SIREN 388865669
FG CONCEPT, M. BADUEL JEAN-ETIENNE - 142 RUE DE RIVOLI - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616019 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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