Marque expirée - Marque en non vigueur

ENR B.E.T l'énergie maîtrisée
FG BET, SARL

Numéro de dépôt :
3684259
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
16/10/2019
ENR B.E.T l\'énergie maîtrisée de FG BET

Présentation de la marque ENR B.E.T l'énergie maîtrisée

Déposée le 16 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FG BET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ENR B.E.T l'énergie maîtrisée »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FG BET domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT - 38190 - VILLARD BONNOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 630 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FG BET domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT - 38190 - VILLARD BONNOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENR B.E.T l'énergie maîtrisée est expirée depuis le 16 octobre 2019.

FG BET a également déposé les autres marques suivantes : FGBET l'énergie maîtrisée


FG BET, SARL - 8 RUE PAUL HEROULT - 38190 - VILLARD BONNOT - France - SIREN 491630562


FG BET - 8 RUE PAUL HEROULT - 38190 - VILLARD BONNOT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.