FFSH FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D HOMEOPATHIE

FFSH, Association loi 1901

Présentation de la marque FFSH FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D HOMEOPATHIE

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2014 par l'association loi 1901 FFSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FFSH FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D HOMEOPATHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 FFSH domicilié(e) 72 Av du Gal Leclerc - 94700 - Maisons-Alfort - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 469 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFSH, M. Daniel Scimeca domicilié(e) 72 Av du Gal Leclerc - 94700 - Maisons-Alfort - France.

La marque FFSH FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D HOMEOPATHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFSH FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D HOMEOPATHIE arrivera à expiration en date du 26 décembre 2024.