FFSH Fédération Française des Sociétés d'Homéopathie
Présentation de la marque FFSH Fédération Française des Sociétés d'Homéopathie
Déposée par voie électronique le 26 décembre 2014 par l'association loi 1901 FFSH Fédération Française des Sociétés d'Homéopathie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FFSH Fédération Française des Sociétés d'Homéopathie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FFSH Fédération Française des Sociétés d'Homéopathie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFSH Fédération Française des Sociétés d'Homéopathie arrivera à expiration en date du 26 décembre 2024.
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16