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Marques déposées par FFR XIII
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PRO RUGBY VII
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO RUGBY VII
FFR XIII

Numéro de dépôt :
4555579
Date de dépôt :
29/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2029
PRO RUGBY VII de FFR XIII

Présentation de la marque PRO RUGBY VII

Déposée par voie électronique le 29 mai 2019 par FFR XIII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO RUGBY VII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est FFR XIII domicilié(e) 46 ROUTE MINERVOISE - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFR XIII, Madame ANNE LHEUILLET domicilié(e) 46 ROUTE MINERVOISE - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque PRO RUGBY VII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO RUGBY VII arrivera à expiration en date du 29 mai 2029.

FFR XIII a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE XIII , TOP RUGBY SEVEN , PRO RUGBY 7 , TOP RUGBY 7 , SUPER RUGBY VII , VITA XIII EQUILIBRE , PRO RUGBY SEVEN , TOP RUGBY VII , SUPER RUGBY 7 , SUPER RUGBY SEVEN


FFR XIII - 46 ROUTE MINERVOISE - 11000 - CARCASSONNE - France


FFR XIII, Madame ANNE LHEUILLET - 46 ROUTE MINERVOISE - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.