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Marques déposées par FFR XIII
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FFR XIII FEDERATION FRANCAISE DE RUGGBY A XIII INSTITUT NATIONAL DE FORMATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FFR XIII FEDERATION FRANCAISE DE RUGGBY A XIII INSTITUT NATIONAL DE FORMATION
FFR XIII

Numéro de dépôt :
4520796
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
FFR XIII FEDERATION FRANCAISE DE RUGGBY A XIII INSTITUT NATIONAL DE FORMATION de FFR XIII

Présentation de la marque FFR XIII FEDERATION FRANCAISE DE RUGGBY A XIII INSTITUT NATIONAL DE FORMATION

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par FFR XIII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FFR XIII FEDERATION FRANCAISE DE RUGGBY A XIII INSTITUT NATIONAL DE FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est FFR XIII domicilié(e) 46 ROUTE MINERVOISE - 10000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNE LHEUILLET domicilié(e) 46 ROUTE MINERVOISE - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque FFR XIII FEDERATION FRANCAISE DE RUGGBY A XIII INSTITUT NATIONAL DE FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFR XIII FEDERATION FRANCAISE DE RUGGBY A XIII INSTITUT NATIONAL DE FORMATION arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

FFR XIII a également déposé les autres marques suivantes : XIII D'OR


FFR XIII - 46 ROUTE MINERVOISE - 10000 - CARCASSONNE - France


Madame ANNE LHEUILLET - 46 ROUTE MINERVOISE - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.