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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FFPB Communication
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PASA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASA
FFPB Communication, société à responsabilité limitée
JAUREGUY SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3169171
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
PASA de FFPB Communication

Présentation de la marque PASA

Déposée le 11 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FFPB Communication et JAUREGUY SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FFPB Communication domicilié(e) 60 Avenue Dubrocq - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et JAUREGUY SEBASTIEN domicilié(e) LOT, 4 JARDINS DE SILHOUETTE, RUE DE MERIN - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISCONSULTANT Cabinet de Me ROUGE & Associés domicilié(e) Centre d'affaires Erdian, 10, Allée Véga - 64600 - ANGLET - France.

La marque PASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASA est expirée depuis le 11 juin 2022.


FFPB Communication, société à responsabilité limitée - 60 Avenue Dubrocq - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 4

JAUREGUY SEBASTIEN - LOT, 4 JARDINS DE SILHOUETTE, RUE DE MERIN - 64200 - BIARRITZ - France


JURISCONSULTANT Cabinet de Me ROUGE & Associés - Centre d'affaires Erdian, 10, Allée Véga - 64600 - ANGLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514775 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-11-22

Joaillerie, bijouterie Cuir et imitation de cuir, parapluie Verrerie, porcelaine : boîtes en verre, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.