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Éducation Routière de la Jeunesse (E.R.J)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Éducation Routière de la Jeunesse (E.R.J)
FFMC, Association loi 19010

Numéro de dépôt :
3828689
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
Éducation Routière de la Jeunesse (E.R.J) de FFMC

Présentation de la marque Éducation Routière de la Jeunesse (E.R.J)

Déposée le 4 mai 2011 par FFMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Éducation Routière de la Jeunesse (E.R.J) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est FFMC, Association loi 19010 domicilié(e) 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFMC domicilié(e) 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Éducation Routière de la Jeunesse (E.R.J) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éducation Routière de la Jeunesse (E.R.J) est expirée depuis le 4 mai 2021.

FFMC a également déposé les autres marques suivantes : Faites de la moto


FFMC, Association loi 19010 - 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL - France


FFMC - 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

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