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Marques déposées par l'association loi 1901 FFM - Fédération Folklorique Méditerranéenne
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FFM FEDERATION FOLKLORIQUE MEDITERRANEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFM FEDERATION FOLKLORIQUE MEDITERRANEENNE
FFM - Fédération Folklorique Méditerranéenne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3962252
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
FFM FEDERATION FOLKLORIQUE MEDITERRANEENNE de FFM - Fédération Folklorique Méditerranéenne

Présentation de la marque FFM FEDERATION FOLKLORIQUE MEDITERRANEENNE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par l'association loi 1901 FFM - Fédération Folklorique Méditerranéenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FFM FEDERATION FOLKLORIQUE MEDITERRANEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FFM - Fédération Folklorique Méditerranéenne domicilié(e) Mas du Petit Sonnaillier, 172 Quartier Corrèze - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 473 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFM - Fédération Folklorique Méditerranéenne, M. Jacques GUERIN domicilié(e) Mas du Petit Sonnaillier, 172 Quartier Corrèze - 13200 - ARLES - France.

La marque FFM FEDERATION FOLKLORIQUE MEDITERRANEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFM FEDERATION FOLKLORIQUE MEDITERRANEENNE est expirée depuis le 20 novembre 2022.


FFM - Fédération Folklorique Méditerranéenne, Association Loi 1901 - Mas du Petit Sonnaillier, 172 Quartier Corrèze - 13200 - ARLES - France - SIREN 440473403


FFM - Fédération Folklorique Méditerranéenne, M. Jacques GUERIN - Mas du Petit Sonnaillier, 172 Quartier Corrèze - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Instruments de musique ;

Livres ; journaux ; brochures.