Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENTINELLES BLEUES
FFESSM, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3782214
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2030
SENTINELLES BLEUES de FFESSM

Présentation de la marque SENTINELLES BLEUES

Déposée le 12 novembre 2010 par l'association loi 1901 FFESSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTINELLES BLEUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FFESSM domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM, Association Loi 1901, M. BLANCHARD Jean Louis domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve, 13007 MARSEILLE - France.

La marque SENTINELLES BLEUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENTINELLES BLEUES arrivera à expiration en date du 12 novembre 2030.

FFESSM a également déposé les autres marques suivantes : Randonnée Subaquatique , BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques , SUBAQUA , CLUB FRANCE FFESSM , la plongé avec un e , FIT'PALMES , Ecole Française d'Apnée ( EFA ) , la plongée avec un e , REACTIONS ET INTERVENTION FACE A UN ACCIDENT DE PLONGEE (RIFAP) , Plongée Qualité France (PQF)


FFESSM, Association Loi 1901 - 24 Quai de Rive Neuve, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 775559909


FFESSM, Association Loi 1901, M. BLANCHARD Jean Louis - 24 Quai de Rive Neuve, 13007 MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Renouvellement avec limitation le 28 août 2020 n°2757934 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-28

Éducation Formation Divertissement Activités sportives et culturelles Informations en matière de divertissement ou d'éducation Services de loisir Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.