CROMIS Carnet de Relevés d'Observation des Milieux Subaquatiques

FFESSM

Présentation de la marque CROMIS Carnet de Relevés d'Observation des Milieux Subaquatiques

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par FFESSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROMIS Carnet de Relevés d'Observation des Milieux Subaquatiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est FFESSM domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM, Monsieur JEAN LOUIS BLANCHARD domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque CROMIS Carnet de Relevés d'Observation des Milieux Subaquatiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROMIS Carnet de Relevés d'Observation des Milieux Subaquatiques arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

FFESSM a également déposé les autres marques suivantes : Randonnée Subaquatique , BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques , CLUB FRANCE FFESSM , la plongé avec un e , Ecole Française d'Apnée ( EFA ) , la plongée avec un e , REACTIONS ET INTERVENTION FACE A UN ACCIDENT DE PLONGEE (RIFAP) , Plongée Qualité France (PQF) , ANIMER L'APPRENTISSAGE DES TECHNIQUES D'OXYGENOTHERAPIE RANIMATION (ANTEOR) , RANDO SUB