Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques
FFESSM

Numéro de dépôt :
4417393
Date de dépôt :
05/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2028
BioObs Base pour l\'Inventaire des Observations Subaquatiques de FFESSM

Présentation de la marque BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2018 par FFESSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est FFESSM domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN LOUIS BLANCHARD domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques arrivera à expiration en date du 5 janvier 2028.

FFESSM a également déposé les autres marques suivantes : Randonnée Subaquatique , CLUB FRANCE FFESSM , la plongé avec un e , Ecole Française d'Apnée ( EFA ) , la plongée avec un e , REACTIONS ET INTERVENTION FACE A UN ACCIDENT DE PLONGEE (RIFAP) , Plongée Qualité France (PQF) , ANIMER L'APPRENTISSAGE DES TECHNIQUES D'OXYGENOTHERAPIE RANIMATION (ANTEOR) , CROMIS Carnet de Relevés d'Observation des Milieux Subaquatiques , RANDO SUB


FFESSM - 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France


Monsieur JEAN LOUIS BLANCHARD - 24 Quai de Rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques ; numérisation de documents ; stockage électronique de données.