Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGALIA
FFESSM PROVENCE ALPES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4016596
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2023
CIGALIA de FFESSM PROVENCE ALPES

Présentation de la marque CIGALIA

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par la société FFESSM PROVENCE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIGALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société FFESSM PROVENCE ALPES domicilié(e) 46 BOULEVARD FENOUIL, BP 40028 - 13467 - MARSEILLE CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 149 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM PROVENCE ALPES, M. HENRI ROYER domicilié(e) 46 BOULEVARD FENOUIL, BP 40028 - 13467 - MARSEILLE CEDEX 16 - France.

La marque CIGALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGALIA est expirée depuis le 1 juillet 2023.


FFESSM PROVENCE ALPES, ASSOCIATION - 46 BOULEVARD FENOUIL, BP 40028 - 13467 - MARSEILLE CEDEX 16 - France - SIREN 418149076


FFESSM PROVENCE ALPES, M. HENRI ROYER - 46 BOULEVARD FENOUIL, BP 40028 - 13467 - MARSEILLE CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.