Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODYSSEE du 13
FFESSM CODEP 13, Association

Numéro de dépôt :
3921966
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
ODYSSEE du 13 de FFESSM CODEP 13

Présentation de la marque ODYSSEE du 13

Déposée le 23 mai 2012 par la société FFESSM CODEP 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODYSSEE du 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société FFESSM CODEP 13 domicilié(e) 46 Bd Fenouil, BP 40010 - 13467 - MARSEILLE CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 443 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM CODEP 13, M. DOUCHET MARC domicilié(e) 46 Bd Fenouil, BP 40010 - 13467 - MARSEILLE CEDEX 16 - France.

La marque ODYSSEE du 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODYSSEE du 13 est expirée depuis le 23 mai 2022.


FFESSM CODEP 13, Association - 46 Bd Fenouil, BP 40010 - 13467 - MARSEILLE CEDEX 16 - France - SIREN 431443753


FFESSM CODEP 13, M. DOUCHET MARC - 46 Bd Fenouil, BP 40010 - 13467 - MARSEILLE CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).