Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FFEPMM Sports pour Tous
/
TRIBU' SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBU' SPORT
FFEPMM Sports pour Tous, Association

Numéro de dépôt :
3984799
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2023
TRIBU\' SPORT de FFEPMM Sports pour Tous

Présentation de la marque TRIBU' SPORT

Déposée le 21 février 2013 par FFEPMM Sports pour Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRIBU' SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est FFEPMM Sports pour Tous, Association domicilié(e) 12 Place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFEPMM Sports pour Tous domicilié(e) 12 Place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

La marque TRIBU' SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBU' SPORT est expirée depuis le 21 février 2023.

FFEPMM Sports pour Tous a également déposé les autres marques suivantes : FULL' DANCE , club Sports Santé Bien-Etre Fédération Française EPMM Sports pour Tous , Belle EN SPORT , TabacAction , MÔM' EN SPORT


FFEPMM Sports pour Tous, Association - 12 Place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


FFEPMM Sports pour Tous - 12 Place Georges Pompidou - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.