Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAINES SPORT SANTE
FFEPGV, Associations loi 1901

Numéro de dépôt :
3792540
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2020
SEMAINES SPORT SANTE de FFEPGV

Présentation de la marque SEMAINES SPORT SANTE

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la société FFEPGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMAINES SPORT SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société FFEPGV domicilié(e) 46 48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 981 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFEPGV domicilié(e) 46 48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque SEMAINES SPORT SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAINES SPORT SANTE est expirée depuis le 22 décembre 2020.

FFEPGV a également déposé les autres marques suivantes : Gym Volontaire , EPGV , CERTIFICAT PREVENTION-SANTE EPGV , Bougeons pour qu'ils jouent , Fit'Us , Dance Move , vf vitafédé ça bouge à l'EPGV ! , Le plus grand club de Sports , Marche Nordique Sport Santé , Cross Training Sport Santé


FFEPGV, Associations loi 1901 - 46 48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 302981386


FFEPGV - 46 48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation.