Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT DE RECHERCHE EN ACTIVITE PHYSIQUE ET SANTE / IRAPS
FFEPGV, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3517759
Date de dépôt :
31/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2027
INSTITUT DE RECHERCHE EN ACTIVITE PHYSIQUE ET SANTE / IRAPS de FFEPGV

Présentation de la marque INSTITUT DE RECHERCHE EN ACTIVITE PHYSIQUE ET SANTE / IRAPS

Déposée le 31 juillet 2007 par l'association loi 1901 FFEPGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DE RECHERCHE EN ACTIVITE PHYSIQUE ET SANTE / IRAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-36 du 7 septembre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 FFEPGV domicilié(e) 46 RUE de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 981 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FFEPGV, M. FAUVEL François domicilié(e) 46 RUE de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque INSTITUT DE RECHERCHE EN ACTIVITE PHYSIQUE ET SANTE / IRAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3517759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT DE RECHERCHE EN ACTIVITE PHYSIQUE ET SANTE / IRAPS arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

FFEPGV a également déposé les autres marques suivantes : Gym Volontaire , EPGV , CERTIFICAT PREVENTION-SANTE EPGV , Bougeons pour qu'ils jouent , Fit'Us , Dance Move , vf vitafédé ça bouge à l'EPGV ! , Le plus grand club de Sports , Marche Nordique Sport Santé , Cross Training Sport Santé


FFEPGV, Association loi 1901 - 46 RUE de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 302981386


FFEPGV, M. FAUVEL François - 46 RUE de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655734 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Instruments de mesure de la condition physique – podomètre – cardiofréquencemètre ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;; Activités physiques adaptés à la rééducation de quelque type que ce soit tant au bénéfice des licenciés que du grand public ;

Recherche scientifique et industrielle dans le domaine du sport et de la santé ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; Services de prévention santé pour les licenciés et le grand public mis en oeuvre par la fédération ou au travers de partenariats compte tenu des recherches de l'institut.