Marque renouvelée - Marque en vigueur

FFEPGV, FEDERATION SPORT-SANTE
FFEPGV, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3590609
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2028
FFEPGV, FEDERATION SPORT-SANTE de FFEPGV

Présentation de la marque FFEPGV, FEDERATION SPORT-SANTE

Déposée le 24 juillet 2008 par l'association loi 1901 FFEPGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFEPGV, FEDERATION SPORT-SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FFEPGV domicilié(e) 46 RUE de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 981 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FFEPGV, M. FAUVEL François domicilié(e) 46 RUE de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque FFEPGV, FEDERATION SPORT-SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFEPGV, FEDERATION SPORT-SANTE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

FFEPGV a également déposé les autres marques suivantes : Gym Volontaire , EPGV , CERTIFICAT PREVENTION-SANTE EPGV , Bougeons pour qu'ils jouent , Fit'Us , Dance Move , vf vitafédé ça bouge à l'EPGV ! , Le plus grand club de Sports , Marche Nordique Sport Santé , Cross Training Sport Santé


FFEPGV, Association loi 1901 - 46 RUE de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 302981386


FFEPGV, M. FAUVEL François - 46 RUE de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2018 n°2681983 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Matériel d'instruction ou d'enseignement destinés aux séances d'animation, de formation ou de promotion de la Fédération (à l'exception des appareils) ; Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Articles de gymnastique et de sport y compris vêtements, chaussures, et tapis destinés aux séances d'éducation physique, d'animation intérieurs et extérieurs, de formation ou de promotion de la Fédération, bâtons de marche. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Publicité radiophonique, presse et télévisée ; Education des licenciés par la publication ou le prêt, de livres ou de films, organisation et conduite de colloque, conférences, congrés, divertissement et activités sportives, culturelles ou éducatives, organisation de marche, d'éducation physique et de jeux sportifs non compétitif ; Service de prévention de santé par l'exercice d'activités sportives pour les licenciés et le grand public, dans le cadre de séance d'animations fédérales ou au travers de partenariats, d'accompagnemen au sein des maisons de convalescence, de retraite, de crèches d'enfants, d'individu en insuffisance respiratoire ou cardiaque, d'obésité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.