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Marques déposées par la société FFEPGV
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Fédération Française EPGV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fédération Française EPGV
FFEPGV, Association

Numéro de dépôt :
3965082
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2022
Fédération Française EPGV de FFEPGV

Présentation de la marque Fédération Française EPGV

Déposée le 18 décembre 2012 par la société FFEPGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fédération Française EPGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FFEPGV domicilié(e) 46-48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 981 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFEPGV domicilié(e) 46-48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Fédération Française EPGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française EPGV est expirée depuis le 18 décembre 2022.

FFEPGV a également déposé les autres marques suivantes : Gym Volontaire , EPGV , CERTIFICAT PREVENTION-SANTE EPGV , Bougeons pour qu'ils jouent , Fit'Us , Dance Move , vf vitafédé ça bouge à l'EPGV ! , Le plus grand club de Sports , Marche Nordique Sport Santé , Cross Training Sport Santé


FFEPGV, Association - 46-48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 302981386


FFEPGV - 46-48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France


Republication pour erratum - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Errata de la publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Papier, carton et produits en ces matières à savoir : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, cartonnages, sacs, sachets pour l'emballage en papier, enveloppes en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies, papeteries ; cliché d'illustration ; matériel d'instruction ou d'enseignements destinés aux séances d'animation, de formation ou de promotion de la fédération (à l'exception des appareils).

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports destinés aux séances d'animations intérieurs et extérieurs, de formation ou de promotion de la fédération (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés) ; publicité radiophonique, télévisée et par voie de presse ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique.

Éducation des licenciés par la publication, ou le prêt, de livres ou de films, organisation et conduite de colloque, conférences, congrès, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; formation, par la publication, ou le prêt, de livres ou de films, organisation et conduite de colloque, conférences, congrès ; divertissement et activités sportives, culturelles ou éducatives, organisation de marche, d'éducation physique et de jeux sportif non compétitif ; services de jeux proposés en ligne, par courrier ou au travers d'animation.

Service de prévention de santé (information et conseil en matière de santé) pour les licenciés et le grand public, dans le cadre des séances d'animations fédérale ou au travers de partenariats, d'accompagnement au sein des maisons de convalescence, de retraite, de crèches d'enfants, d'individu en insuffisance respiratoire ou cardiaque, d'obésité.