Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ça bouge à l EPGV !
FFEPGV

Numéro de dépôt :
4538054
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
Ça bouge à l EPGV ! de FFEPGV

Présentation de la marque Ça bouge à l EPGV !

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par FFEPGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ça bouge à l EPGV ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est FFEPGV domicilié(e) 46-48 RUE DE LAGNY - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François FAUVEL domicilié(e) 46-48 rue de lagny - 93100 - Montreuil - France.

La marque Ça bouge à l EPGV ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ça bouge à l EPGV ! arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

FFEPGV a également déposé les autres marques suivantes : Gym Volontaire , EPGV , CERTIFICAT PREVENTION-SANTE EPGV , Bougeons pour qu'ils jouent , Fit'Us , Dance Move , vf vitafédé ça bouge à l'EPGV ! , Le plus grand club de Sports , Marche Nordique Sport Santé , Cross Training Sport Santé


FFEPGV - 46-48 RUE DE LAGNY - 93100 - MONTREUIL - France


Monsieur François FAUVEL - 46-48 rue de lagny - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.