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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FFE
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ADIV ANNUAIRE NATIONAL DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADIV ANNUAIRE NATIONAL DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
FFE SARL

Numéro de dépôt :
3625678
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2019
ADIV ANNUAIRE NATIONAL DE LA DIVERSITE ET DE L\'EGALITE DES CHANCES de FFE

Présentation de la marque ADIV ANNUAIRE NATIONAL DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES

Déposée le 28 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADIV ANNUAIRE NATIONAL DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FFE domicilié(e) 18 Avenue PARMENTIER,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFE domicilié(e) 18 Avenue PARMENTIER,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIV ANNUAIRE NATIONAL DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES est expirée depuis le 28 janvier 2019.

FFE a également déposé les autres marques suivantes : Passeport européen du cavalier , LA BOUTIQUE FFE , acmaweb , Passeport liberté du cavalier , ECHEC ET MAT JUNIOR , Façon'art , moteurweb


FFE SARL - 18 Avenue PARMENTIER,75011 PARIS - 75011 - France


FFE - 18 Avenue PARMENTIER,75011 PARIS - 75011 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier.